Département fédéral des finances DFF
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Opération «Mediwatch»: la douane suisse découvre des médicaments dans le trafic postal et le trafic de courrier
Berne, 17.09.2009 - Le commerce de médicaments via Internet s'accroît, ce qui entraîne également une augmentation de la circulation de contrefaçons dangereuses pour la santé. En juin de cette année, la douane suisse a participé à une action concertée de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) par le biais de l'opération nationale «Mediwatch». En trois jours, les collaborateurs de 11 bureaux de douane ont ouvert 2342 envois suspects; parmi ceux-ci se trouvaient 621 envois de médicaments.
La douane suisse contrôle le trafic postal et le trafic de courrier de façon adaptée aux risques. En d'autres termes, les bureaux de douane interviennent de manière ciblée en fonction de leurs analyses des risques au lieu de contrôler le plus possible d'envois au hasard. Pour ce faire, le personnel responsable du dédouanement des marchandises de commerce travaille avec des systèmes de contrôle manuels ou électroniques qui leur permettent de filtrer et de faire ouvrir tel colis de tel pays pouvant contenir des marchandises suspectes.
Il en va de même en ce qui concerne l'opération concertée «Mediwatch». Pendant trois jours, les bureaux de douane participant à l'opération ont dédouané au total 200 000 envois dans le trafic postal et le trafic de courrier. L'évaluation des risques effectuée a entraîné l'ouverture de 2342 envois.
Risque élevé pour la santé des consommateurs
Les bureaux de douane ont découvert 621 envois douteux de médicaments, dont 451 ont été libérés immédiatement ou à l'issue des premières investigations (quantité autorisée correspondant à un mois de traitement, libération par Swissmedic, produit qui n'est pas un médicament, etc.). 170 envois ont dû être retenus et ont fait l'objet d'autres mesures. Celles-ci ont été prises en raison de violations de la législation sur les médicaments (84 envois; transmission à Swissmedic), du droit douanier (83 cas; examen de la perception des redevances) ou du droit sur les biens immatériels
(3 cas; transmission au représentant de la marque).
Les produits qui contreviennent aux dispositions de la législation sur les médicaments sont des médicaments non admis en Suisse, interdits ou contrefaits qui sont souvent envoyés sans les informations aux patients, sans indications du contenu ou sans emballage. Ces médicaments présentent un risque sanitaire élevé pour les consommateurs.
Voici les sortes de médicaments découverts le plus fréquemment dans les envois:
1. Produits contre l'impuissance (285)
2. Produits amincissants (85)
3. Autres médicaments soumis à ordonnance (50)
4. Produits stimulant la croissance des cheveux (23)
Pays de provenance:
1. Inde (194)
2. Hong-Kong (151)
3. Portugal (42)
4. Allemagne (37)
5. Etats-Unis (20)
Adresse pour l'envoi de questions:
Daniel Wagner, expert de douane, Direction générale des douanes, tél. +41 31 322 62 09Auteur:
- Administration fédérale des douanes
- Internet: http://www.ezv.admin.ch
